Toutes vos transactions et vos paiements sont sécurisés
Conditions d'utilisation
La société ROSINA BRABANT est immatriculée au répertoire des métiers sous le numéro 323291203RM340.
1- Acceptations du client des conditions ci -après :
Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente énoncées par la société Rosina Brabant et déclare les accepter sans aucune réserve.
2- Commande
La vente ne sera conclue que lorsque la confirmation de la commande sera faite.
En cas de rupture de stock, la Société Rosina Brabant avertira très rapidement le client du délai supplémentaire pour l'expédition.
Si le client refuse ce délai supplémentaire, la vente sera résiliée et le client sera immédiatement remboursé.
3 - Prix
Les prix sont exprimés en euros.
La TVA est comprise.
Le cout du transport est à la charge du client.
4 - Paiement
Le prix du produit majoré du coût du transport est à la charge du client et payable au moment de la commande par carte bancaire, chèque .
5 - Expédition du produit
Le produit sera envoyé dans les 5 jours qui suivront la commande (hors jours fériés).
Le colis sera adressé par la poste en paquet colissimo suivi.
6 - Reception du produit
Le colis sera réceptionné par le client.
Au cas où le produit ne correspondrait pas à la commande du client, celui ci devra le retourner à la Société Rosina Brabant.
La Société Rosina Brabant ne reprendra alors le produit qu'en cas de réelle erreur de sa part et qu'après qu'un mail explicatif lui soit adressé.
La réexpédition devra se faire immédiatement et Rosina Brabant prendra alors en charge les fais de retour.
7 - Retractation de la commande par le client.
Le client dispose d'un délai de 7 jours pour retourner une commande qui ne lui conviendrait pas. (droit légal).
Ce retour doit être obligatoirement signalé à la Société Rosina Brabant par mail.
D'autre part, le produit doit être retourné dans un état neuf avec son emballage d'origine et la facture l'accompagnant.
Les frais de retour restent à la charge du client .
De plus, afin de faire face à toutes sortes d'abus, la Société Rosina Brabant se réserve le droit de demander au client de bien vouloir lui apporter la preuve de son achat. En cas de refus, la demande de remboursement du produit pourra être rejetée.
8 - Droits applicables en cas de litige.
Le présent contrat est régi par la loi française.
En cas de litige, le Tribunal de Montpellier sera seul compétent et juge.
9 - Informations nominatives :
Le client dispose d'un droit d'accès concernant une rectificatation de ses données personnelles.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande par mail à Rosina B rabant.
